Diagnostic Immobilier Validité

Diagnostic Immobilier: de combien de temps est la Validité

Quelle est la validité d’un diagnostic immobilier? Les diagnostics immobiliers obligatoires ou non obligatoire visent à renseigner le locataire ou l’acquéreur d’un bien sur l’état du bien qu’il/elle projette d’acheter ou de louer.

Un logement , un appartement , une maison ,un immeuble , un bien en copropriété à l’achat ou à la location voit son prix expertisé par un diagnostiqueur immobilier certifié , en accord avec la loi , qui remet son expertise immobilière dans un dossier de diagnostic technique que l’on surnomme DDT.

Le propriétaire du bien ne peut pas certifier de manière autonome si un logement est valide d’un point de vu de l’électricité , de l’installation de gaz , de la presence ou de l’absence d’amiante ou de plombs , de l’état des risques et pollutions (surnommé ERP ou ERNMT , l’ERP étant le nouveau nom et l’ERNMT l’ancienne appellation). Un propriétaire ne peux pas non plus donner la surface d’un logement en loi Carrez ou surface Boutin à un acquéreur ou un locataire.

Seul un diagnostiqueur professionnel et certifié peut donner ces informations de manière claires et surtout légal. Les diagnostics immobiliers deviennent une sorte de guide pour décider du prix d’un bien et des interventions qui doivent être mise en place dans certains cas ( comme l’amiante avant travaux par exemple). Une fois le dossier DDT complet , le vendeur est en accord avec la loi et l’acheteur peut être tranquil sur les informations qui sont livrées au sujet du logement. Les risques d’être trompé sont minimisés au maximum en accord avec la loi et la transaction peut être opéré sereinement.

Certains diagnostics immobiliers sont obligatoires d’autres sont facultatifs.
La durée de validité d’un diagnostic immobilier varie en fonction de plusieurs critères.
Parmi ces critères il y a notamment celui de la vente ou de la location ainsi que celui des travaux.
Certains diagnostics immobiliers peuvent même avoir une durée de validité illimitée.
Chaque document a une durée de validité différente.
Ils sont regroupés dans le DDT.

Validité de chaque diagnostic immobilier

Parmi les diagnostics immobiliers obligatoires lors d’une vente nous avons :

Le diagnostic plomb (présence ou absence de plomb)

Durée de validité du diagnostic plomb : si le résultat est négatif la durée de validité du diagnostic plomb est illimitée.
si le résultat est positif pour la vente la validité est de 1 an et pour la location la validité est de sept ans

Le diagnostic amiante (présence ou absence d’amiante)

Durée de validité du diagnostic amiante : Si le résultat est négatif la durée de validité du diagnostic plomb est illimitée.
Si le résultat est positif pour la vente la validité est de 1 an et pour la location la validité est de six ans

Le diagnostic gaz

Durée de validité diagnostic gaz (installation de gaz) : le document sera valide pour trois ans dans le cas d’une vente et valide pour six ans pour un diagnostic location

Le diagnostic termites

Durée de validité du diagnostic termites : ce diagnostic immobilier devra obligatoirement être refait dans le cas d’un nouvel arrêté municipal qui déclare la zone comme zone d’infestation.
En temps normal le diagnostic immobilier est valable pendant maximum six mois pour la vente mais n’est pas un diagnostic obligatoire dans le cas d’une location

Le diagnostic état risques et pollution ( ERP / ERNMT )

Durée de validité du diagnostic état risques et pollution ( ERP / ERNMT ) : la validité est de six ans pour la vente et pour la location

Le diagnostic électricité

Durée de validité du diagnostic électricité : le document sera valide pendant maximum trois ans pour un diagnostic vente et de six ans pour un diagnostic location .

Le diagnostic assainissement

Durée de validité du diagnostic assainissement : trois ans

Le diagnostic de performance énergétique ( DPE )

Durée de validité du diagnostic de performance énergétique ( DPE ) : le document est valable jusqu’à 10 ans ( si réalisé après le 01/07/2021 ) mais devrait être refait en cas de gros travaux

Superficie Carrez (loi Carrez)

La durée de validité du diagnostic Carrez (loi Carrez, Superficie Carrez, Surface Carrez) est Illimité sauf en cas de travaux

Superficie Boutin (loi Boutin)

La durée de validité du diagnostic Boutin (loi Boutin, Superficie Boutin, Surface Boutin) est Illimité sauf en cas de travaux

Tableau de durée de Validité des diagnostics immobiliers