Diagnostic Immobilier : de combien de temps est la Validité du DPE?
Avant d’aborder le thème de la durée de validité du diagnostic de performance énergétique (DPE), présentons la durée de validité du diagnostic immobilier en général.
Quelle est la durée de validité des diagnostics immobiliers? Un diagnostic immobilier qu’il soit obligatoire ou non obligatoire vise à renseigner l’acquéreur ou le locataire d’un bien immobilier sur l’état de celui-ci , qu’il/elle projette de louer ou d’acheter.
Un logement, un bien en copropriété , un immeuble, un appartement, une maison à l’achat ou à la location voit sa valeur expertisée par un diagnostiqueur immobilier certifié , en conformité avec la loi , qui remet son dossier d’expertise immobilière dans un dossier de diagnostic technique que l’on surnomme DDT.
Le propriétaire du bien sera dans l’incapacité de certifier de manière autonome si un bien immobilier est aux normes à propos de l’électricité , de l’installation de gaz , de la presence ou de l’absence d’amiante ou de plombs , de l’état des risques et pollutions (surnommé ERP ou ERNMT , l’ERP étant le nouveau nom et l’ERNMT l’ancienne appellation). Un propriétaire ne peux pas non plus estimer la surface d’un logement en loi Carrez ou surface Boutin à un locataire ou un acquéreur.
Seul un diagnostiqueur professionnel et certifié peut fournir ces informations de manière officielle. Un diagnostic immobilier est une sorte de guide pour fixer une le prix d’un bien de manière objective et des mises aux normes devant être mise en place dans certains cas ( comme l’amiante avant travaux par exemple). Une fois le dossier de diagnostic technique complet , le vendeur est en accord avec la loi et l’acheteur peut être confiant vis à vis des informations qui sont livrées concernant son bien immobilier. Les risques d’être floué sont réduits autant que possible en accord avec la loi et la transaction peut se dérouler sans encombre.
| Diagnostic immobilier | Durée de validité du diagnostic immobilier |
|---|---|
| Électricité | Vente : 3 ans ; Location 6 ans |
| ERP / ERNMT | Vente et Location : 6 mois |
| DPE | 10 ans ( si réalisé après le 01/07/2021 ) |
| Plomb (CREP) | Négatif = illimité ; Positif Vente = 1 an ; Positif Location = 6 ans |
| Amiante | Négatif = illimité ; Positif Vente = 1 an ; Positif Location = 3 ans |
| Termites | Vente : 6 mois ; Location : facultatif |
| Gaz | Vente : 3 ans ; Location 6 ans |
| Superficie Carrez / Boutin | Illimité sauf si travaux |
Il existe des diagnostics immobiliers obligatoires et d’autres facultatifs.
La durée de validité du diagnostic immobilier variera en fonction de différents critères.
Parmi ces critères on notera celui de la vente ou de la location ainsi que celui des travaux.
il peut même arriver qu’un diagnostic immobilier possède une durée de validité illimitée.
Chaque document a sa propre durée de validité.
Ils sont regroupés dans le DDT.
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Durée de validité du diagnostic de performance énergétique (DPE)
La Durée de validité du diagnostic de performance énergétique (DPE) est valable jusqu’à 10 ans ( si réalisé après le 01/07/2021 ) mais devrait être refait en cas de gros travaux
