Ichaï Lahmi
Saviez-vous que certains diagnostics immobiliers ne sont pas valides à vie? Quelle est la durée de validité de chaque diagnostic immobilier? On vous explique.
| Diagnostic immobilier | Durée de validité |
|---|---|
| Carrez Tous types de biens vendus dans une copropriété (Sauf cave, box, parking, cellier) Calcul de la superficie habitable |
Illimité sauf si des travaux ont été effectués |
| Boutin Tous types de biens loués (Sauf cave, box, parking, cellier) Calcul de la superficie habitable |
Illimité sauf si des travaux ont été effectués |
| DPE Tout type de bien chauffé Diagnostic de performance énergétique |
– Réalisé entre le 01/01/13 et 31/12/22 : valable jusqu’au 31/12/22 – Réalisé entre 01/01/18 et 30/06/21 : valide jusqu’au 31/12/24 – Réalisé après le 01/07/21 : valable 10 ans |
| Amiante avant Vente / Location Tout type de bien construit avant 1997 Recherche de matériaux amiantés |
– Si négatif : illimité – Si positif pour location : 3 ans – Si positif pour vente : 1 an |
| Electricité Tous types de logement dont l’installation a plus de 15 ans Contrôles des installations électriques |
3 ans |
| Gaz Tous types de logement dont l’installation a plus de 15 ans Contrôles de l’installation gaz |
3 ans |
| Plomb Tous types de logement construit avant 1949 (sauf biens commerciaux) Recherche de plomb dans les peintures |
– Si négatif : illimité – Si positif pour location : 6 ans – Si positif pour vente : 1 an |
| Termites Tous types de biens à la vente (Selon la zone géographique) Recherche de la présence de termites dans le bois |
6 mois |
| ERP Tous types de biens États des risques et pollution |
6 mois |
| Assainissement Tous les biens pour la vente (Selon la zone géographique) Contrôle du raccordement d’un bien au réseau d’assainissement |
3 ans |
| DTG (Diagnostic Technique Globale) | 10 ans |
Les diagnostics amiantes, plombs et la loi carrez sont les seuls possédants une durée de validité illimitée. Toutefois, il faut préciser que dans le cas des amiantes et des plombs, cela n’est possible qu’en cas de résultats négatifs suites aux analyses. Pour un test positif par contre, le diagnostic possède une validité d’un an pour une maison en vente et 6 ans pour un logement en location.
Afin de s’assurer que le diagnostic ne soit pas biaisé, il est recommandé de le confier à un professionnel certifié: le diagnostiqueur immobilier. Heydiag est l’une des entreprises de la région de Paris et île de France offrant un service de qualité, à des prix nettement concurrentiels.
Deux types de diagnostics font partie de cette catégorie. En effet, les contrôles des termites et des risques naturels et de pollution sont les seuls possédant une courte durée de validité.
Dans les deux cas, la période prévue pour refaire un nouveau diagnostic est de 6 mois. Elle est valable aussi bien pour une vente de maison que pour une location.
La durée de validité d’un diagnostic immobilier peut aller jusqu’à 10 ans selon le type de diagnostic. Elle change en fonction de l’importance des travaux à effectuer et des risques auxquels seront soumis les prochains propriétaires du bien. Dans cette catégorie, on distingue principalement trois diagnostics.
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Si vous effectuez des travaux sur votre bien, vos diagnostics actuels pourraient ne plus être valables. Les travaux en question concernent ceux qui modifient la nature du bien. Si c’est le cas, une nouvelle inspection devient indispensable.
Vous louez votre bien ? Les durées de validité changent. Par exemple, le DPE reste valide 10 ans. Cependant, le constat de risque d’exposition au plomb n’est valable que 6 ans s’il y a présence de plomb. Certains diagnostics, comme le gaz ou l’électricité, requièrent des installations de plus de 15 ans pour une validité de 6 ans.
Récemment, la DGCCRF a souligné des anomalies dans l’information précontractuelle du consommateur par les diagnostiqueurs. Veillez donc à être bien renseigné et à choisir un diagnostiqueur professionnel et transparent.
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