Diagnostic Immobilier Validité

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Diagnostic Immobilier: de combien de temps est la Validité

Les diagnostics immobiliers obligatoires ou non obligatoire visent à renseigner le locataire ou l’acquéreur d’un bien sur l’état du bien qu’il/elle projette d’acheter ou de louer.

Certains diagnostics immobiliers sont obligatoires d’autres sont facultatifs.

Diagnostic Immobilier: de combien de temps est la Validité

Les documents de diagnostic immobilier ont une durée de validité limitée.

Chaque document a une durée de validité différente.

Ils sont regroupés dans le DDT

Parmi les diagnostics immobiliers obligatoires lors d’une vente nous avons :

•          Le diagnostic plomb.

 Durée de validité : dans le cas où la présence de plomb dépasse un certain seuil la durée de validité du diagnostic immobilier plomb est un an pour la vente autrement.

•          Le diagnostic amiante.

 Durée de validité : dans le cas où un diagnostic immobilier amiante est fait et que la présence d’amiante a été détecté un nouveau contrôle devrait être effectué tous les trois ans qui suivent la remise du diagnostic immobilier.

 Le cas contraire, si aucune trace d’amiante n’a été détecté la durée de validité sera alors illimité.

 Dans lequel le diagnostic immobilier amiante a été réalisé avant l’année 2013 le diagnostic immobilier amiante devrait être renouvelé dans le cas d’une vente même en l’absence d’amiante sur les diagnostics précédents.

•          Le diagnostic gaz.

 Durée de validité : le document sera validé pour un maximum de trois ans.

•          Le diagnostic termites.

 Durée de validité : ce diagnostic immobilier devra obligatoirement être refait dans le cas d’un nouvel arrêté municipal qui déclare la zone comme zone d’infestation.

 En temps normal le diagnostic immobilier est valable pendant maximum six mois.

•          Le diagnostic état risques et pollution (ERP).

 Durée de validité : la validité est inférieure à six mois précédant la date de la promesse de vente.

•          Le diagnostic électricité.

 Durée de validité : le document sera valide pendant maximum trois ans.

•          Le diagnostic assainissement.

 Durée de validité : trois ans.

Diagnostic Immobilier: de combien de temps est la Validité

•          Le diagnostic de performance énergétique (DPE).

 Durée de validité : le document est valable jusqu’à 10 ans mais devrait être refait en cas de gros travaux.